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Tour de France de la Clause Sociale

08 12/22
Information mise à jour le 09/12/22

La rencontre régionale réunira les acteurs de l’emploi, de l’habitat, de la politique de la ville et du renouvellement urbain de la région Occitanie pour favoriser l’interconnaissance et la valorisation de pratiques inspirantes.

La rencontre régionale réunira les acteurs de l’emploi, de l’habitat, de la politique de la ville et du renouvellement urbain de la région Occitanie pour favoriser l’interconnaissance et la valorisation de pratiques inspirantes !

Alliance Villes Emploi animera cet évènement en partenariat avec l’ANCT, l’ANRU, la Banque des territoires, la DGEFP, l’USH, le DHUP et Montpellier Méditerranée Métropole.

Lors de cette rencontre, nous pourrons notamment aborder les sujets suivants :
  • l’accès des structures de l’ESS à la commande publique,
  • la mobilisation et la formation des publics,
  • les SPASER,
  • la mobilisation des entreprises dans le cadre de la clause sociale, etc.

Des acteurs nationaux et locaux viendront présenter leurs pratiques inspirantes sur ces sujets !

La clause sociale est un dispositif juridique permettant d’intégrer des considérations liées à la lutte contre le chômage et les exclusions dans les marchés publics, notamment en réservant une part des heures de travail générées par les marchés à des personnes éloignées de l’emploi.
Des rencontres seront organisées dans chaque région avant la fin d'année 2023 pour favoriser l'interconnaissance entre les parties prenantes et la valorisation de pratiques inspirantes sur les territoires.

Pourquoi un Tour de France de la Clause Sociale ?

Depuis les années 90, la clause sociale a connu un développement important. En effet, en 2020 près de 20 millions d’heures d’insertion ont pu être réalisées.
Cette réussite quantitative nous engage à aller plus loin pour développer qualitativement la clause sociale notamment en diversifiant les marchés concernés et les publics touchés.

La Clause Sociale en 2020, c'est encore :
  • 56% de marchés de travaux (en ETP)
  • 8% de marchés réservés (en ETP)
  • 82% de publics masculins
  • 23% d’habitants des QPV

En quoi consiste le Tour de France de la Clause Sociale ?

Le Tour de France de la clause sociale a pour ambition de :
  • Favoriser la rencontre et la connaissance mutuelle entre les acteurs de l’emploi, de l’habitat, de la politique de la ville et du renouvellement urbain ;
  • Permettre l’appropriation de la clause sociale et des enjeux de l’insertion par l’ensemble des parties prenantes.
Faire en sorte que la dimension "insertion" soit davantage intégrée aux projets de rénovation urbaine (PRU) et autres grands projets menés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV).

Actions menées

Ce projet se traduit par l’organisation de rencontres régionales entre 2021 et 2023, dans lesquelles les différentes parties prenantes pourront échanger sur leurs besoins et les bonnes pratiques à mettre en place (contact : ave@ville-emploi.asso.fr).

Une enquête nationale « Les bonnes pratiques d’animation de la clause sociale dans les QPV ! » est en cours, consultable ici. Elle permet d’identifier les pratiques inspirantes à valoriser lors des rencontres régionales et d’alimenter un recueil de bonnes pratiques au niveau national.