Les Clauses Sociales : un outil au service de l’emploi et de la cohésion territoriale
Les Clauses Sociales représentent un dispositif juridique permettant d’intégrer des critères d’insertion professionnelle dans les marchés publics ou privés. Objectif : favoriser l’accès à l’emploi des personnes éloignées du marché du travail, tout en répondant aux enjeux de développement durable des territoires.
Dans l’Hérault, la Métropole, la Ville de Montpellier et le CCAS ont fait le choix stratégique de s’appuyer sur une Plateforme Clause Sociale depuis 2016. Ce dispositif, cofinancé par l’Europe (FSE) et l’État, agit comme un guichet unique pour accompagner :
- Les entreprises (publiques et privées) dans l’intégration de clauses sociales dans leurs appels d’offres ;
- Les collectivités dans la mise en œuvre de politiques d’achats socialement responsables ;
- Les acteurs de l’emploi (SIAE, associations, etc.) pour faciliter l’insertion par l’activité économique.
Une approche globale et collaborative, qui s’inscrit pleinement dans les trois piliers du développement durable : économique, social et environnemental.
« Alors on Clause ? » : un podcast pour donner la parole aux acteurs de l’insertion
Pour humaniser ces enjeux et montrer leur impact concret, la Plateforme Clause Sociale lance « Alors on Clause ? Les voix de l’insertion », un podcast coconstruit avec ses partenaires, dont VINCI (GTM TP GC).
Épisode 1 : ERGOS Montpellier, l’insertion par l’activité économique en action
Ce premier épisode plonge l’auditeur au cœur d’une Structure d’Insertion par l’Activité Économique (SIAE) à travers les témoignages croisés :
- Un encadrant, qui explique les défis et les réussites de l’accompagnement ;
- Un salarié en insertion, qui partage son parcours et les opportunités offertes par ce dispositif.
Un format volontairement artisanal, pour mettre en avant l’authenticité des récits et montrer que les clauses sociales ne sont pas qu’une obligation légale, mais bien un levier de transformation sociale.
Une reconnaissance nationale
Cette initiative a déjà été primée lors des Journées Nationales 2025 de l’Alliance Villes Emploi, dans la catégorie « Communication et rayonnement des achats socialement responsables ». Une preuve supplémentaire que l’engagement en faveur de l’inclusion peut aussi être innovant et inspirant.
Pourquoi intégrer des clauses sociales dans vos marchés ?
Pour les entrepreneurs et porteurs de projets, les clauses sociales ne sont pas une contrainte, mais une opportunité à plusieurs niveaux :
Un impact social direct
- Soutien à l’emploi local : en réservant une partie des heures de travail à des personnes en insertion, vous contribuez à réduire les inégalités d’accès à l’emploi.
- Renforcement de la cohésion territoriale : en collaborant avec des SIAE, vous participez à la dynamique économique et sociale de votre territoire.
Une valeur ajoutée pour votre entreprise
- Amélioration de votre image RSE : les clauses sociales sont un marqueur fort d’engagement en faveur de l’économie responsable.
- Accès à des marchés publics : de plus en plus de collectivités intègrent des critères sociaux dans leurs appels d’offres. Anticiper cette tendance peut vous donner un avantage concurrentiel.
- Bénéfices fiscaux et aides : certains dispositifs (comme les aides à l’embauche en SIAE) peuvent réduire vos coûts tout en ayant un impact positif.
Une réponse aux enjeux de développement durable
Les clauses sociales s’inscrivent dans une démarche globale de responsabilité sociétale, en agissant sur :
- Le pilier social : inclusion, formation, accès à l’emploi ;
- Le pilier économique : dynamisation des acteurs locaux ;
- Le pilier environnemental : en favorisant des circuits courts et des pratiques durables (certaines SIAE sont spécialisées dans le recyclage ou l’économie circulaire).
Comment mettre en œuvre des clauses sociales ? La Plateforme Clause Sociale vous accompagne
Intégrer des clauses sociales dans vos marchés peut sembler complexe, mais la Plateforme Clause Sociale de Montpellier Méditerranée Métropole simplifie la démarche grâce à :
Un accompagnement sur mesure
- Diagnostic : évaluation de vos besoins et des opportunités d’intégration de clauses sociales ;
- Formation : sensibilisation de vos équipes aux enjeux de l’insertion par l’activité économique ;
- Mise en relation : connexion avec des SIAE locales (comme ERGOS Montpellier) et autres acteurs de l’emploi.
Des ressources pratiques
- Un annuaire des SIAE : pour identifier les structures partenaires sur votre territoire → Consulter l’annuaire ;
- Des modèles de clauses : des exemples concrets pour rédiger vos appels d’offres ;
- Un suivi personnalisé : pour évaluer l’impact de vos actions et ajuster votre stratégie.
Un réseau d’experts
La plateforme s’appuie sur un écosystème solide, incluant :
- Les collectivités locales (Ville, Métropole, CCAS) ;
- Des entreprises engagées (comme VINCI) ;
- Des acteurs historiques de l’insertion (SIAE, associations, Pôle Emploi, etc.).
Témoignages et retours d’expérience : l’humain au cœur de la démarche
« Avant, je ne trouvais pas ma place sur le marché du travail. Grâce à ERGOS et aux clauses sociales, j’ai pu acquérir des compétences et retrouver confiance en moi. Aujourd’hui, je suis en CDI ! » — Un salarié en insertion, épisode 1 du podcast
« Les clauses sociales, ce n’est pas qu’une obligation légale. C’est une façon de donner du sens à notre activité, tout en répondant aux attentes de nos clients publics. » — Un chef d’entreprise partenaire
Ces retours illustrent l’impact transformateur des clauses sociales, tant pour les personnes accompagnées que pour les structures qui les intègrent.
Et vous, prêt à agir ?
Les clauses sociales ne sont pas réservées aux grandes entreprises ou aux collectivités. Tous les entrepreneurs peuvent s’engager, à leur échelle, pour : ✅ Créer des emplois locaux ; ✅ Soutenir l’inclusion ; ✅ Contribuer à une économie plus responsable.
Par où commencer ?
- Informez-vous : Consultez les ressources de la Plateforme Clause Sociale ;
- Identifiez des partenaires : Explorez l’annuaire des SIAE ;
- Intégrez une clause : Dans votre prochain marché, réservez une partie des heures à une SIAE ;
- Partagez votre expérience : Comme le podcast « Alors on Clause ? », votre témoignage peut inspirer d’autres acteurs.
Les clauses sociales, un engagement gagnant-gagnant
Les clauses sociales ne sont pas qu’un outil juridique : elles sont un levier de changement pour les territoires, les entreprises et les individus. Dans l’Hérault, la Plateforme Clause Sociale de Montpellier Méditerranée Métropole prouve que l’insertion professionnelle et la performance économique peuvent aller de pair.
En vous engageant dans cette démarche, vous ne faites pas que respecter une réglementation : vous contribuez à bâtir une société plus inclusive et plus résiliente.
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